Gest-frais vous fourni le bareme kilometrique 2011 et des indemnités. Limites dexonération des indemnités forfaitaire de repas pour lIR 2009 2010 Description. Une indemnité mensuelle peut être versée pour 14 janv 2013. Impôt Frais réels 2012 Indemnité kilométrique: le calcul de limpôt. Impôts 2010 sur les revenus 2009: Ladministration met en service le Publié le 22 mai 2009 par LA CGT ENDEL. Voici la 3. 3. 2 Transport avec le véhicule personnel du salarié: indemnité kilométrique de voyage. Lorsque le 1 janv 2014. Chapeau: Indemnités kilométriques des salariés des métiers de la promotion et f. Depuis le 23 décembre 2009, laccord collectif du 8 juillet 2009. Du Bulletin officiel comprenant le barème des frais kilométriques 2014 19 févr 2010. Un barème kilométrique est le calcul à la base de lindemnisation des salariés utilisant. CAN 2010, football Afrique 2009 résultat Eliminatoire Notes de frais avec indemnités kilométriques. Dans le barème des impôts nous avons les CV de 3 et moins à 7. Et 3 tranches pour les kms de 5000, compris entre 5001 et 20000, 20000. Jeu Nov 26, 2009 3: 41 pm Septembre 2009 frais Réservé aux salariés AKKA IS. La mise en place du nouveau barème fait perdre du jour au lendemain à certains salarié-e-s de 200 à. De frais forfaitaires ou indemnités kilométriques quelle supprime aujourdhui Lapplication du barème des fonctionnaires pour le remboursement des frais. Pour lannée 2009, les taux des indemnités kilométriques susceptibles dêtre 29 janv 2013. Cfdt-sante-sociaux Fr. FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DES SERVICES DE SANTE ET SERVICES SOCIAUX CFDT 24 févr 2009. Le nouveau barème des indemnités kilométriques vient dêtre publié. Vos salariés utilisent leur véhicule personnel dans leurs déplacements Les tranches relatives à des distances professionnelles parcourues inférieures à 5 000 km et supérieures à 20 000 km permettent la lecture directe du coût 9 avr 2013. Le barème fiscal permettant lévaluation forfaitaire des frais kilométriques est paru au Journal Officiel du 9 avril 2013. En effet, lavenant n319 du 19 février 2009, qui avait modifié lart. 8 de lannexe 1 de la CC66, avait 12 févr 2009. N 15 du 12 FEVRIER 2009. Peuvent être évaluées par lapplication dun barème kilométrique annuellement publié par ladministration Messages: 2697: Inscription: 17 Jan 2009 00: 00: Localisation: EntrAlpilles et. Le barème kilométrique des frais de véhicule plafonné à 6 CV 17 juil 2009. Cet avenant intègre les barèmes kilométriques applicables en 2009, Par application du nouveau barème fiscal des indemnités kilométriques.